Dans le cadre de la loi climat et résilience, l’obligation de s’équiper d’ombrières photovoltaïques de parking en France pèse sur les propriétaires de parcs de stationnement extérieurs (qui dépassent une certaine superficie). Les obligations applicables aux parkings extérieurs ont connu d’importantes évolutions depuis 2021, avec l’adoption successive de la loi Climat et Résilience, puis de la loi APER en 2023, et enfin de la loi dite « Huwart » en 2025. Il peut être difficile de s’y retrouver, voici ce qui a changé depuis le 1er juillet 2023.
Qu’est-ce qu’une ombrière photovoltaïque de parking ?
Une ombrière photovoltaïque est un dispositif installé sur un parking ou un terrain artificialisé. Cette structure est destinée à protéger les véhicules des intempéries et des fortes chaleurs tout en produisant de l’énergie solaire.
L’appellation « ombrière photovoltaïque » est liée à la composition de cette structure, car l’abri métallique est entièrement recouvert de panneaux solaires.
L’installation d’ombrières photovoltaïques pour les parkings représente une solution particulièrement intéressante pour les entreprises et les collectivités possédant des aires de stationnement plus ou moins vastes telles que :
- les centres commerciaux ;
- les GSA & GSS
- les entreprises,
- mais également, les gares & aéroports, les anciennes dessertes d’autoroute, etc.
Quels sont les avantages des ombrières solaires pour les parkings ?
Sur les aires de stationnement d’entreprise, l’ombrière photovoltaïque pour parking est une solution avec des avantages indéniables :
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valoriser vos aires de stationnement tout en réduisant votre empreinte carbone ;
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offrir un meilleur confort aux usagers et une valeur ajoutée à votre établissement ;
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répondre aux nouveaux besoins des conducteurs de véhicules électriques avec la mise à disposition de bornes de recharge intuitives.
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produire votre propre électricité sans consommer de foncier et sans nuisance sur le paysage;
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verdir votre image de marque en communiquant sur votre engagement en faveur de la transition énergétique ;
Bien entendu la participation active à la transition écologique et l’amélioration de votre image de marque est indéniable. Mais le cœur du sujet reste le retour sur investissement. Car avec ce type d’installation deux options s’offrent à vous :
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Autoconsommer l’énergie produite. Limitez votre dépendance énergétique tout en réduisant votre facture d’électricité.
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Vendre votre production d’électricité solaire. Vous dégagez des revenus complémentaires. Vous injectez sur le réseau public une énergie d’origine renouvelable (EnR) non polluante tout en promouvant un approvisionnement local.
Les aides du gouvernement en ce sens servent à favoriser la transition énergétique sur les parkings, et répondent à certains critères d’éligibilité.
Un focus sur l’association des bornes de recharge et des ombrières photovoltaïques sur les parkings
L’intégration des bornes de recharge pour véhicules électriques (VE) dans les parkings, représente une étape fatidique vers une mobilité plus durable. Cette transformation permet de convertir des espaces de stationnement traditionnels en hubs énergétiques modernes. Ces espaces offrent aux utilisateurs de VE une accessibilité accrue à des options de recharge pratique.
L’association des bornes de recharge avec les ombrières photovoltaïques amplifie les bénéfices environnementaux. En effet, l’utilisation de l’énergie solaire produite sur place pour alimenter les bornes, fait que les parkings deviennent des centres d’énergie renouvelable autonomes. Cette transformation facilite la recharge des VE qui sont nettement plus écologiques. Ainsi, toute cette synergie accentue la réduction de l’empreinte carbone globale du transport.
La compatibilité des bornes de recharge avec différents types de véhicules électriques (VE) est la clé pour une adoption massive de la mobilité électrique. En effet, avec une gamme croissante de VE disponibles, que ce soit des voitures, aux bus, en passant par les véhicules utilitaires, il est crucial que les bornes de recharge soient adaptées pour satisfaire l’ensemble des utilisateurs.
L’un des défis majeurs en matière de compatibilité réside dans les différents standards de recharge et types de connecteurs utilisés par les VE. Il est essentiel que les bornes de recharge soient équipées de plusieurs types de connecteurs ou d’adaptateurs, tels que Type 1, Type 2, CHAdeMO, et CCS, pour assurer une compatibilité maximale avec la majorité des véhicules sur le marché.
De quoi parle la loi climat et résilience ?
Cette législation, promulguée le 22 Août 2021 en France regroupe des propositions de la Convention Citoyenne pour le climat transmises au gouvernement. Son objectif est la mise en place de mesures et de solutions pour lutter contre le dérèglement climatique en France.
5 grands volets forment cette législation, et celui qui nous intéresse ici concerne les modèles de production et de travail. Plus particulièrement les projets de production d’électricité dans le tertiaire et l’industrie.
C’est par décrets successifs que sont votées les modifications au Code de la Construction et de l’Habitation (CCH). Ces mises à jour concernent principalement la perméabilité des sols (par la végétalisation ou la mise en place de systèmes drainants), et l’installation à partir de certaines surfaces d’occupation au sol de moyens de production d’énergie solaire à l’aide de panneaux photovoltaïques.
Pour les bâtiments concernés — exclusivement certains projets neufs, extensions ou rénovations lourdes — ces obligations se traduisent principalement par l’installation de dispositifs photovoltaïques en toiture. Sur les aires de stationnement, elles peuvent prendre la forme de dispositifs d’ombrage intégrant un procédé de production d’énergies renouvelables, complétées, depuis les évolutions introduites par la loi Huwart, par des solutions de végétalisation sur une partie des surfaces concernées.
Quelles obligations en 2026 ?
En application de la loi Climat et Résilience, adoptée en août 2021, les premières versions du dispositif prévoyaient une obligation d’équipement en ombrières photovoltaïques pour les parkings extérieurs dépassant un certain nombre de places. Cette approche, fondée sur des seuils en nombre de places, a toutefois rapidement évolué. Le cadre réglementaire a connu plusieurs ajustements successifs jusqu’à la loi APER en 2023, qui a été ensuite modifiée fin 2025, rendant la lecture du dispositif complexe.
En mars 2023, avec l’adoption de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023, dite loi APER, et la modification de l’article L.171-4 du Code de la construction et de l’habitation, le cadre a de nouveau évolué. Ces évolutions ont renforcé les obligations applicables à certains bâtiments neufs, extensions ou rénovations lourdes, en introduisant, au-delà de seuils d’emprise au sol définis par la réglementation, l’obligation d’intégrer des dispositifs de production d’énergies renouvelables ou de végétalisation. Ces dispositions, entrées en vigueur le 1er juillet 2023, s’inscrivent dans un cadre distinct de celui applicable aux parkings existants, lesquels relèvent principalement des obligations introduites par l’article 40 de la loi APER.
📍 Mise à jour – Janvier 2026 :
Depuis l’entrée en vigueur de la loi APER, le cadre a été profondément clarifié.
Pour les parkings existants, l’obligation repose désormais sur un critère unique de surface, fixé à 1 500 m², indépendamment du nombre de places. Les parkings concernés doivent être aménagés de manière à ombrager au moins 50 % de leur superficie, au moyen de dispositifs intégrant un procédé de production d’énergies renouvelables. Depuis les évolutions introduites par la loi Huwart, cette obligation peut être satisfaite par des solutions mixtes, combinant :
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des ombrières ou un autre procédé de production d’énergies renouvelables sur au moins 35 % (des 50% du parking devant être ombragés)
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des dispositifs d’ombrage végétalisés ou naturels sur 15% (des 50% du parking devant être ombragés)
La mise en conformité s’effectue selon un calendrier progressif, avec des échéances fixées entre 2026 et 2028 selon la superficie du parking.
Ces évolutions ont permis de simplifier le cadre réglementaire tout en offrant davantage de souplesse aux entreprises et aux collectivités dans le choix des solutions mises en œuvre.
📌 Ce qu’il faut retenir : 📌Depuis la loi Huwart (novembre 2025), cette obligation peut être remplie par des solutions mixtes :
Les échéances de mise en conformité sont échelonnées :
Toutefois, la loi Huwart introduit une possibilité de report (jusqu’au 1er janvier 2028 pour les parking >10 000 m²et jusqu’au 1er janvier 2030 pour les parkings entre 1500 et 10 000 m², sous conditions strictes, notamment par exemple en cas de recours à des panneaux photovoltaïques dits « résilients« , présentant des caractéristiques techniques et environnementales dont les conditions seront prochainement précisées par décret. La possibilité de report peut se faire sous plusieurs autres conditions, et diffère selon la taille du parking. Le non-respect de ces obligations peut entraîner une amende administrative annuelle, après décision de l’autorité administrative compétente :
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S’Y RETROUVER
Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER)
👉 Article 40 — obligation d’équipement des parcs de stationnement extérieurs ≥ 1 500 m² avec dispositifs d’ombrage ENR
🔗 https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048250403/2023-10-25
Décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 — modalités d’application de l’article 40 de la loi APER
👉 Définit notamment : le calcul de la superficie du parking concerné, les délais, les critères d’exonération, les sanctions.
🔗 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050495478
Loi n° 2025-1129 du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement — version consolidée
👉 Entrée en vigueur : publiée au Journal officiel le 27 novembre 2025, texte officiel consolidé
🔗 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2025/11/26/ATDX2512888L/jo/texte
Code de la construction et de l’habitation (CCH)
👉 Article L.171-4 – traite des obligations applicables aux bâtiments neufs, extensions ou rénovations lourdes, en imposant l’intégration de dispositifs de production d’énergies renouvelables et/ou de solutions de végétalisation
🔗 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043963538
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Parcs de stationnement existants vs nouveaux : quelle différence aujourd’hui ?
Le cas des parcs de stationnement existants
Sont considérés comme existants :
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les parkings extérieurs déjà en service au 1er juillet 2023 ;
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ou ceux dont l’autorisation d’urbanisme était déjà délivrée à cette date.
Obligations applicables
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Seuil déclencheur : surface > 1 500 m²
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Obligation : ombrager au moins 50 % de la surface
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Solutions autorisées (depuis la loi Huwart) :
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ombrières intégrant des énergies renouvelables (au moins 35 % des 50% concernés) ;
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dispositifs d’ombrage végétalisés ou naturels pour le complément ;
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ou, sous conditions, dispositif ENR sans ombrières à production équivalente.
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Échéances :
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1er juillet 2026 (≥ 10 000 m²)
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1er juillet 2028 (1 500 à 10 000 m²)
-
C’est la loi APER, complétée par la loi Huwart, qui s’applique ici.
Pour les parcs de stationnement sous concession ou délégation de service public, des règles spécifiques s’appliquent.
Le cas des nouveaux parcs de stationnement ou des réhabilitations
Sont considérés comme nouveaux :
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les parkings créés après le 1er juillet 2023 ;
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ou les projets intégrés à une construction neuve ou à une rénovation lourde.
Obligations applicables
Les obligations ne portent pas exclusivement sur les ombrières de parking. Le seuil de 500 m² concerne certains bâtiments neufs, extensions ou rénovations lourdes (loi Climat et Résilience), tandis que l’obligation d’ombrage des parkings s’applique à partir de 1 500 m² de surface, en vertu de la loi APER.
Le porteur de projet doit intégrer :
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des dispositifs de production d’énergies renouvelables (toiture, ombrières, autres),
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ou des solutions de végétalisation,
conformément au Code de la construction et de l’habitation (CCH).
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Les seuils varient selon :
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la destination du bâtiment (tertiaire, industriel, logistique, etc.) ;
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l’emprise au sol du projet ;
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la nature des travaux (neuf, extension, rénovation lourde).
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Quels cas d’exonération d’obligation d’ombrières de parking pour les entreprises ?
Dans quelques cas de figure, le gestionnaire du parc peut ne pas être soumis à cette réglementation pour ses parkings. Mais il faudra avoir des éléments solides.
D’abord, il doit être en mesure de démontrer que des contraintes techniques, architecturales, patrimoniales et archéologiques rendent l’installation de ces structures incompatibles avec l’endroit.
Ensuite, le gestionnaire peut s’appuyer sur des contraintes économiques, trop importantes pour la mise en place d’une telle installation.
Des dérogations peuvent par ailleurs être envisagées pour les parkings dont la suppression totale ou partielle est programmée, dans des conditions strictement définies.
Enfin, si le parking déjà existant au 1er juillet 2023 est ombragé par des arbres sur au minimum 50% de sa surface, le gestionnaire peut requérir à une dispense de se mettre en conformité. Toute situation ne mettant pas en avant ces causes ne pourrait prétendre à une exemption d’appliquer la loi..
Dans tous les cas, ces causes d’exonération doivent être strictement entendues, et dépendent de la configuration de chaque parking.
Quel futur pour la loi climat et résilience en 2025 et après ?
La direction du gouvernement concernant la mise en application de la loi climat et résilience est très claire. Toutes les anciennes constructions devront se mettre à la page, et toutes les nouvelles devront respecter une réglementation plus restrictive encore.
Le Haut Conseil pour le Climat est chargé de surveiller l’avancement de la loi et, d’ici 2026, plusieurs rapports auront été produits pour évaluer les progrès réalisés, notamment dans la réduction des émissions et la transition énergétique. Les entreprises et collectivités sont invitées à publier des rapports d’impact environnemental afin de se conformer aux objectifs fixés.
Contactez-nous directement pour obtenir plus d’informations concernant les solutions disponibles ou pour toute demande de devis.
Études de cas : succès des ombrières de parking photovoltaïques
Ci dessous vous trouverez deux exemples d’installations photovoltaïques traitées par Apex Energies qui démontrent les gains et surtout l’utilité pour les entreprises d’équiper leurs infrastructures avec des centrales solaires.
Ombrières Polyclinique Saint-Privat : une réduction de 30 % de la facture énergétique
Située dans l’Hérault (34) à Boujan-sur-Libron, la Polyclinique Saint-Privat est ouverte depuis 2007. En 2020, l’établissement de santé décide de jouer la carte de l’énergie verte. Il confie au groupe Apex Energies son projet d’ombrières photovoltaïques.
Apex Energies a accompagné la Polyclinique dans sa démarche énergétique et dans le montage du dossier de subvention européenne. Pour le photovoltaïque, les subventions couvrent en moyenne 23 % du coût de l’opération. Selon la technologie utilisée, elles peuvent atteindre jusqu’à 50 % de l’investissement total.
L’Europe et la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée co-financent l’installation des ombrières par le biais d’une subvention du fonds européen de développement régional (FEDER). La construction des sept ombrières a été achevée en mai 2021. Elles génèrent une puissance de 700 kWc sur une surface de 400 m². Au total, elles abritent 260 places de parking.
Les 2200 panneaux solaires délivrent une production de 950 MWh/an. Sur 30 ans, la Polyclinique va autoconsommer l’équivalent de 26 573 MWh. En période hivernale, la production d’énergie d’origine renouvelable couvre jusqu’à 50 % de ses besoins. Certains jours, elle frôle l’autonomie énergétique.
Le Directeur général, Nicolas DAUDE, a souhaité communiquer sur les ombrières en autoconsommation auprès des visiteurs. Il a installé dans le hall d’entrée un écran pour afficher en temps réel la production photovoltaïque et les économies d’énergie réalisées.
Piscine Poséidon : plus de 500 tonnes de CO2 évitées sur 30 ans
Ouverte le 6 décembre 2010, la Piscine Poséidon est située à Cournonterral, dans le département de l’Hérault (34). Elle est équipée depuis l’origine de 20 panneaux solaires, couvrant 30 % de la part du chauffage de l’eau chaude sanitaire.
Installées au-dessus du parking, les ombrières photovoltaïques protègent du soleil les véhicules. Elles produisent de l’énergie d’origine renouvelable, décarbonée et locale. Cette dernière est autoconsommée par la piscine. Dotées de 448 panneaux sur une surface de 770 m², les ombrières génèrent 25 % d’économie sur la consommation d’énergie.
Isabelle TOUZARD, Vice-Présidente de Montpellier Métropole Méditerranée, s’est tournée vers Apex Energies pour concrétiser son projet d’ombrières photovoltaïques. Réalisée dans le cadre du plan climat air énergie territorial (PCAET), l’installation a permis la mise en place d’une politique volontariste d’atténuation et d’adaptation au changement climatique.